L'accès est naturellement libre (pas de login) et gracieux (pas de contribution financière).
En revanche, l'usage reste soumis au régime nominal du droit d'auteur défini par le Code de la propriété intellectuelle.
Pour le mini MOOC associé "Coder un quizz de contrôle de transmission de savoir", qui donne une recette pour coder un quizz dans le cadre de la technologie frugale du Personal MOOC, l'accès est libre et gracieux et le régime de droit d'auteur est le régime nominal.
En revanche, la présentation du code est sous Creative Commons BY et le code, sous licence de type GNU ( plus précisément, CeCILL, de droit français).
Pour des MOOC à finalité d'entreprise/commerciale, voici un modèle d'affaires reposant sur les modèles d'affaires numériques :
Ce modèle d'affaires est défini par
- présentation publique sur le net libre et gracieuse, mais tous droits réservés (sous régime nominal de droit d'auteur)
- représentation dans le cercle privé (accès réservé et contrôlé) de l'entreprise : facturé mais associé à une licence d'utilisation interne du contenu.